1540

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	Titre	Date
341	[Acte royal. 1540-01-00. Saint-Quentin] Ordonnances... est ordonne que tous marchans Artisans et gens des mestiers de la ville de Paris fero...	1540
342	[Acte royal. 1540-01-28. La Fère] Ampliation sur les ordonnances de la police de la ville de paris necessaire de scauoir a tous manans...	1540
343	[Acte royal. 1540-02-16. Doullens] Lettres patentes du Roy... touchant la reunion des justices de la ville, faulxbourgs	1539-1540
344	[Acte royal. 1540-02-23. Abbeville] Ordonnances sur le faict de la Justice et abbreviation des proces ou pays de Daulphine	1540
345	[Acte royal. 1540-03-08. Noyon] Edict du Roy sur la traicte et yssue des bledz, vins et autres marchandises	1540
346	[Acte royal. 1540-04-00. Évreux] Edict du Roy... Sur les Aulnes et aulnaiges	1540
347	[Acte royal. 1540-04-04. Aumale] Edict ... Par lequel est deffendu a tous Gentilz hommes et Gens dordonnances de tenir et prandre auc...	1540
348	[Acte royal. 1540-04-04. Aumale] Edict ♦ Par lequel est deffendu a tous Gentilz hommes, et gens dordonnances, de tenir et prandre aul...	1540
349	[Acte royal. 1540-04-05. Aumale] Edict ... sur la mise et poix des monnoyes	1540
350	[Acte royal. 1540-04-05. Aumale] Edict... sur le poix des monnoyes	1540
351	[Acte royal. 1540-04-17. Bonport] La forme de bailler par declaration les fiefz et arrierefiefz et prorogation de trois moys	1540
352	[Acte royal. 1540-04-17. Bonport] Instructions pour bailler la declaration des terres tenues en Fief et arriere fief	1540
353	[Acte royal. 1540-06-01. Fontainebleau] Edict du Roy... Par lequel est dict. Que les juges Royaulx procederont jusques a sentence diffinitiv...	1540
354	[Acte royal. 1540-07-18. Anet] Edict du Roy... Sur les draps dor, dargent, et de soye	1540
355	[Acte royal. 1540-09-11. Rouen] Edict du Roy... par lequel est deffendu a toutes personnes de ne tirer ou transporter hors du Royaul...	1540
356	[Acte royal. 1540-10-17. Saint-Prix] Edict... par lequel est defendu a tous Hostelliers de exiger plus grand somme de Deniers quil est cy...	1540
357	[Acte royal. 1540-10-17. Saint-Prix] Edict ...Par lequel est deffendu a tous hostelliers de exiger plus grand somme de deniers...	1540
358	[Acte royal. 1540-11-15. Fontainebleau] Edict du Roy... Par lequel est ordonne Que tous fardeaulx Balles Casses Tonneaulx et tous autres Equ...	1540
359	[Acte royal. 1540-11-28. Fontainebleau] Edict du Roy... Par lequel est deffendu a toutes personnes vendre ne porter salpestre ailleurs que a...	1540
360	[Acte royal. 1540] Le nouveau cry des monnoyes...	1540

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