François, Ier (roi de France, 1494-1547)

204 éditions

	Titre	Date
121	[Acte royal. Recueil] Ordonnances royaulx sur le faict, ordre et style de plaider par escript en ce pays et duche de Breta...	1541
122	[Acte royal. 1540-02-23. Abbeville] Ordonnances sur le faict de la Justice et abbreviation des proces ou pays de Daulphine…	1542
123	[Acte royal. 1540-06-11. Fontainebleau] Edict par lequel la jurisdiction des forfaictz es boys et forestz de Normandie... est attribuee aux ...	1542
124	[Acte royal. 1541-12-26. Fontainebleau] Edict… Sur la revocation des resignations de survivance de tous les estatz et offices	1542
125	[Acte royal. 1542-01-12. Brie-Comte Robert] Lectres patentes… Que tous… bailleront dedans troys moys la declaration et valleur de leurs fiefz et...	1542
126	[Acte royal. 1542-02-23. Paris] Edict… Que toutes sortes de… denrees… Ne seront amenees… que par les portz et havres maritains…	1542
127	[Acte royal. 1542-03-06. Vincennes] Edict du Roy… Par lequel il a donne cours aux escuz soleil	1542
128	[Acte royal. 1542-03-06. Vincennes] Permission du cours des escuz soleil	1542
129	[Acte royal. 1542-04-20. Tonnerre] Edict… Sur Limposition foraine…	1542
130	[Acte royal. 1542-04-20. Tonnerre] Ordonnances nouvelles… sur l'imposition foraine…	1542
131	[Acte royal. 1542-04. Tonnerre] Edict du Roy… sur la… maniere de lever son droict de gabelle du sel	1542
132	[Acte royal. 1542-04. Tonnerre] Ordonnances nouvelles, faictes sur le faict des gabelles du sel	1542
133	[Acte royal. 1542-06-03. Éclaron] Ordonnance nouvelle… sur le faict des monnoyes…	1542
134	[Acte royal. 1542-07-10. Ligny-en-Barrois] Cry de la guerre ouverte entre le roy de France, et l'empereur Roy des Hespaignes	1542
135	[Acte royal. 1542-07-10. Ligny-en-Barrois ] Double de la publication d'une lettre de discord du Roy nostre sire et de l'Empereur Roy des Hespaig...	1542
136	[Acte royal. 1542-08-30. Lyon] Ordonnance a lencontre des Lutheriens et heretiques	1542
137	[Acte royal. 1542-09-23. Saint-Just sur Lyon] Edict faict par le Roy,… Sur le service que luy doyvent les subgectz au ban et arriereban…	1542
138	[Acte royal. 1542-09-25. Saint-Just sur Lyon] Edict… Que le sel qui est es greniers et chambres a sel sera vendu…	1542
139	[Acte royal. Recueil] Nouveau edict… Par lequel est declaire ce que les marchans payeront a lyssue de ses royaulmes pays t...	1542
140	[Acte royal. Recueil] Ordonnances… sur le faict de la justice et abbreviation des proces par tout le royaulme de France…	1542

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dans le catalogue général de la BnF https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb120127827

dans data.bnf.fr https://data.bnf.fr/ark:/12148/cb120127827

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