BP16_110280

Ordonnances royaulx sur le faict de la justice et abbreviation des proces par tout le royaulme de France, faictes par le roy nostre sire : et publiees en la court de Parlement a Paris, le sixiesme jour du moys de Septembre, lan mil cinq cens xxxix

Paris : Arnoul L'Angelier, Poncet Le Preux

1541

In-16

Édit de Villers-Cotterêts, 15 août 1539, suivi de « Autres ordonnances nouvellement faictes tant par le roy... que aussi par la court. Adjoustees en ce present volume, oultre les precedentes impressions » ; le privilège du Grand conseil du 24 juillet 1539 à Arnoul L'Angelier concerne en fait « les ordonnances ... sur labbreviation de la justice de son grant conseil » (voir 1539 : BP16_109346). Matériel d'Étienne Caveiller. Une édition d' « Ordonnances royaulx », 1541, est signalée à la KB de København sans précisions